Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RUCHES DU GATINAIS
CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - "COMPAGNIE APICOLE", Société anonyme

Numéro de dépôt :
92435385
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2012

Présentation de la marque LES RUCHES DU GATINAIS

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - "COMPAGNIE APICOLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHES DU GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - "COMPAGNIE APICOLE" domicilié(e) 3 Rue de Maison Rouge, Zone Industrielle,45300 PITHIVIERS-EN-GATINAIS (dossier no 2224905) - 45300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 115 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2224905) - 75116 - France.

La marque LES RUCHES DU GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RUCHES DU GATINAIS est expirée depuis le 25 septembre 2012.

CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - "COMPAGNIE APICOLE" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA COMPAGNIE APICOLE


CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - "COMPAGNIE APICOLE", Société anonyme - 3 Rue de Maison Rouge, Zone Industrielle,45300 PITHIVIERS-EN-GATINAIS (dossier no 2224905) - 45300 - France - SIREN 348115403


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2224905) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2002 n°2224905 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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